Demande publiée - Marque en non vigueur

ROYALE
Monsieur David HERVE

Numéro de dépôt :
4636696
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
ROYALE de David HERVE

Présentation de la marque ROYALE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par monsieur David HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020. .

Le déposant est monsieur David HERVE domicilié(e) 3 Route de la Pauline - 17320 - SAINT JUST LUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur Hubert BIARD domicilié(e) 49 Rue Camille Godard - 33001 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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David HERVE a également déposé les autres marques suivantes : BB PETER , SECRÈTE , TARA , BOUDEUSE , BB BOUDEUSE


Monsieur David HERVE - 3 Route de la Pauline - 17320 - SAINT JUST LUZAC - France


CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur Hubert BIARD - 49 Rue Camille Godard - 33001 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 25 mai 2020 - Retrait partiel n°787430 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Inscription le 24 juin 2020 - Retrait partiel n°789362 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.